Conditions générales de vente

Conditions générales de vente pour les particuliers
Article 1 : Présentation
Les conditions générales de vente énoncées ci-après s’appliquent entre les éditions Coëtquen et toute personne effectuant un achat sur le site internet www.coetquen.fr ou par correspondance adressée à la maison d'édition.
Celles-ci pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Support client :
Tél : 06 30 59 59 72
e-mail : coetquenweb@wanadoo.fr

Article 2 : Prix
Le prix du livre est fixé conformément à la loi Lang.
Les frais de port sont de 1 centime pour les livres imprimés.
La maison d'édition se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les livres sont facturés sur la bases du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de l’achat. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

Prix de lancement : avant la sortie d'un ouvrage, un prix de lancement peut être appliqué. Ce prix est inférieur au prix définitif du livre à sa sortie (exemple : prix de lancement 15 €, prix du livre à la sortie 17 €). Pour en bénéficier, le client doit commander dans les délais indiqués. Lors de la sortie du livre, le prix de lancement n'est plus valide et le prix public s'applique de plein droit. Cette disposition est autorisée par la loi Lang.

Article 3 : Livraison
Délai de livraison moyen pour les livres imprimés :
2 à 5 jours pour la France
Elle est assurée par la Poste pour les commandes unitaires ou inférieures à 15 kg. Au-dessus de 15 kg, c'est le transporteur UPS qui gèrera la livraison.
La maison d'édition ne pourra pas être tenue pour responsable en cas de retard de livraison chez le client, qui ne pourra exiger aucune indemnité.

Article 4 : Paiement
Le paiement en ligne sur le site internet est assuré par Payplug.
Si vous réglez par chèque, il devra être établi à l’ordre des éditions Coëtquen et envoyé à l'adresse ci-dessous :
Editions Coëtquen
BP 95008
35150 Janzé

Article 5 : Données personnelles
Les informations que vous communiquez lors de votre commande ne sont pas archivées, ni transmises à des tiers.

Article 6 : Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises aux lois françaises.
En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 7 : Acceptation du client
L'acte d'achat par le client entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

Conditions générales de vente pour les librairies
Article 1 : Présentation
Les conditions générales de vente énoncées ci-après s’appliquent entre les éditions Coëtquen et tout point de vente passant une commande à la maison d'édition.
Celles-ci pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Prix
Le prix du livre est fixé conformément à la loi Lang.
La maison d'édition se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les livres sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de l’achat. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

Article 3 : Livraison
Elle est assurée par la Poste pour les commandes unitaires ou inférieures à 15 kg. Au-dessus de 15 kg, c'est le transporteur UPS qui gèrera la livraison.
La maison d'édition ne pourra pas être tenue pour responsable en cas de retard de livraison chez le client, qui ne pourra exiger aucune indemnité.

Article 4 : Retours
- Livres parus depuis moins d'un an.
Ils peuvent être retournés.
Pour être crédité des retours, le point de vente doit retourner les livres en bon état, sans étiquette de prix au dos.
Les ouvrages abîmés, avec étiquette ou retournés 1 an et un jour après leur sortie ne seront pas remboursés.

- Livres parus depuis plus d'un an.
Ils sont en compte ferme, pas de retour.

Article 5 : Paiement
Un paiement d'avance pourra être demandé avant l'envoi de la commande.

Article 6 : Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises aux lois françaises.
En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 7 : Acceptation du client
L'acte d'achat par le client entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.